DOMAINE LA GARENNE
Présentation de la marque DOMAINE LA GARENNE
Déposée le 16 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de Saint Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE LA GARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LA GARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA GARENNE est expirée depuis le 16 décembre 2011.
Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de Saint Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2212038 - Publication au BOPI 2001-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22